Mentions légales

INFORMATION GÉNÉRALE

Vous êtes actuellement connectés au site de Malard Associés. Ce site web est la propriété de la société Incorponot.

CONDITIONS D’ACCÈS

L’accès au site web implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier les contenus, publications à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

ÉDITEUR DU SITE

Malard Associés

Siège social : 8 avenue F.D Roosevelt, 75008 PARIS

Contact : contact@malardassocies.fr

Siret : ‍75350107100017 / APE : 6420Z

Directeur de la publication et responsable du site : Yann Malard

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Ce site respecte les règles suivantes : Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès qu’il peut exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel en écrivant à : contact@malardassocies.fr

Un correspondant à la protection des données à caractère personnel a été désigné, il est joignable à l’adresse suivante : contact@malardassocies.fr

Les formulaires en ligne collectent vos données et conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès qu’il peut exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel. Il dispose également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant.

LIENS

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Malard Associés, notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes. Malard Associés n’est pas responsable des liens hypertextes qui peuvent pointer sur ce site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

DROITS D’AUTEURS - COPYRIGHTS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les visuels d’illustration de ce site sont propriété de la société Incorponot, SARL au capital de 1.000€, dont le siège est à Billy (41130), 2, chemin de Vitray, immatriculée au RCS de Blois, SIREN 529 141 996. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de Malard Associés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : – gratuité de la diffusion, – respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification, ni altération d’aucune sorte, – citation claire et lisible de la source Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

CRÉATION ET DÉVELOPPEMENT

Ce site a été conçu par Incorponot, SARL au capital de 1.000€, dont le siège social est à Billy (41130), 2, chemin de Vitray, immatriculée au RCS de Blois, SIREN 529 141 996.

Ce site a été développé par Toxicode, SAS au capital de 15.000€, dont le siège social est à Saint-Maur-des-Fossés (94100), 28 avenue des Fusillés de Chateaubriant, immatriculée au RCS de Créteil, SIREN 537 798 571.

numéros tva intracommunautaire

  • MAUVE : FR83849353784
  • Malard Associés Val-de-marne : FR79514049550
  • Malard Associés Paris : FR80514543248
  • Malard Associés Boucle-nord-seine : FR24883840142
  • Malard Associés International Legal Services : FR85904724812
  • Malard Associés Hauts-de-seine : FR82837661339

FONCTIONNEMENT

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message à contact@malardassocies.fr

Prendre rendez-vous
Nous appeler
Nous écrire